Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE
/
CHATEAU PAVIE DECESSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAVIE DECESSE
CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE

Numéro de dépôt :
1514359
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2018
CHATEAU PAVIE DECESSE de CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE

Présentation de la marque CHATEAU PAVIE DECESSE

Déposée le 29 septembre 1988 par la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PAVIE DECESSE »

Le déposant est la société CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE domicilié(e) Domaine du Château Pavie,33330 SAINT EMILION (dossier no 2376751) - 33330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 985 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2376751) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PAVIE DECESSE est expirée depuis le 29 septembre 2018.

CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA CLUSIERE , LA ROSÉE DE PAVIE , CHATEAU PAVIE


CHATEAU PAVIE SOCIETE CIVILE AGRICOLE SOCIETE CIVILE - Domaine du Château Pavie,33330 SAINT EMILION (dossier no 2376751) - 33330 - France - SIREN 781985817


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2376751) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juin 2008 n°2376751 - Publication au BOPI 2008-06-20

Renouvellement sans limitation n°2125766 - Publication au BOPI 1998-43

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396535 - Publication au BOPI 2004-07-27

Vins d'appelation d'origine contrôlés provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Pavie Decesse.